Avatar Technologies peut augmenter les recettes du Botswana

 

25 août 2016

Bien que la conformité fiscale soit un enjeu mondial, elle est particulièrement problématique dans les pays émergents. Dans ces pays, la différence entre la TVA due à l'État et celle qui est réellement perçue est de 50 à 60%, alors qu'elle n'est que de 7 à 13% dans les pays développés. Rien qu’en Afrique, près de 50 milliards USD se perdent annuellement en raison de la fraude et de l’évasion fiscale.

 

Parmi tous les défis auxquels le Botswana a dû faire face durant la dernière décennie, la perception fiscale a été l'un des plus difficiles. Le rapport sur les capacités en Afrique (ACR) pour 2015 révèle que le Botswana a perçu, en 2012, un montant de l'impôt direct et indirect s'élevant à 4,45 milliards USD (47,9 milliards de pula) et a été classé au 18ème rang sur 45 pays.

 

Le Commissaire général de l'administration fiscale du Botswana, le Botswana Unified Revenue Service (BURS), a reconnu que l’autorité n’était toujours pas en mesure de percevoir la totalité des recettes fiscales et douanières qui pourraient être collectées. D’après le Commissaire, le BURS fait face aux contraintes suivantes :

  • le manque de capacité afin d’entreprendre davantage d’activités d'application de la législation pour couvrir l'ensemble du Botswana ;
  • l’ignorance publique en ce qui concerne l'importance de l'impôt, qui entraîne des niveaux de conformité faibles ;
  • l'absence d'une fonction de gestion des risques d'entreprise visant à accroître l'efficacité de la perception fiscale.

 

Selon le rapport ACR, la performance fiscale dans les pays africains laisse beaucoup à désirer ; les systèmes fiscaux sont encore inefficaces et coûteux ; et des montants importants de revenus sont perdus à cause des exonérations et de l'évasion fiscales. Le rapport suggère que l'investissement dans la capacité des autorités fiscales doit faire partie d'un programme de réforme fiscale plus large impliquant la simplification et la rationalisation des systèmes fiscaux. Le personnel doit être mieux formé, retenu grâce à des incitations financières appropriées et autorisé à travailler sans ingérence politique. Les autorités fiscales doivent également renforcer leur capacité à coopérer avec les contribuables et promouvoir une culture de la conformité dans le cadre de laquelle l’imposition est considérée comme une contribution aux services essentiels. Cela signifie que les gouvernements doivent être transparents et efficaces en ce qui concerne leurs dépenses. Les citoyens doivent avoir conscience des services qu’ils reçoivent en contrepartie de leurs contributions fiscales. Les gouvernements doivent investir dans la sensibilisation fiscale et dans des campagnes éducatives.

 

Selon les données les plus récentes pour 2012, les flux financiers illicites en provenance d'Afrique étaient plus élevés que l'argent entrant dans le pays par le biais de transferts (82,5 milliards USD contre 51,4 milliards USD). Il s’agit là d’une différence importante. Malgré la crise financière mondiale, les flux de transferts d’argent ont continué à augmenter (à l'exception de 2009) et sont supérieurs à l'Aide publique au développement (APD).

 

La mobilisation des ressources nationales et la lutte contre les flux financiers illicites seront les éléments clé dans la transformation économique structurelle, la croissance et la réduction de la pauvreté. Les gouvernements doivent prendre l’initiative de développer les capacités nécessaires dans leurs pays, car la fraude les prive d’un revenu énorme qu’ils pourraient utiliser pour mettre en place des systèmes fiscaux modernes et avancés et pour financer des projets de développement socio-économique.

 

Il existe un fort potentiel d’augmentation de l’assiette fiscale du Botswana, et l’introduction d’un système électronique s’impose afin de simplifier et d’améliorer la perception des impôts.

 

Avatar Technologies offre une solution électronique d’assurance-revenu (Electronic Revenue Assurance ou ERA) ayant été conçue spécifiquement pour résoudre les problèmes liés à la conformité fiscale aussi bien dans les pays développés que dans les pays en développement. La solution ERA est en mesure de soutenir efficacement le système fiscal des pays émergents. Basée dans le Cloud et hautement sécurisée, elle fonctionne en temps réel afin de créer un environnement propice à la conformité fiscale, et bénéficie donc ainsi aux contribuables aussi bien qu'aux gouvernements.

 

La facturation en temps réel rendue possible par Avatar Technologies serait une véritable aubaine pour le gouvernement du Botswana. Elle permettrait un monitoring plus efficace et rendrait la fraude et l’évasion fiscale plus difficiles à commettre, les données transactionnelles transmises en temps réel étant plus compliquées à manipuler et/ou supprimer (capacités « anti-zapping »).

 

De nombreux pays africains ont lancé des initiatives innovantes telles que les loteries fiscales basées sur les reçus, dans le but d’encourager la conformité fiscale. Bien qu’un reçu émis à la suite de toute transaction légale n’entraîne pas de coût supplémentaire pour le consommateur, un tel reçu prend automatiquement de la valeur quand on l’associe à une loterie. Ainsi, les transactions sont beaucoup plus susceptibles de s’effectuer dans le cadre de l’économie formelle (et non souterraine), ce qui permet aux autorités fiscales de collecter la TVA. Pour l’autorité fiscale, les revenus supplémentaires provenant d’une assiette fiscale élargie et de l’aide des citoyens dans l’identification des entreprises coupables d’évasion fiscale surpassent largement les coûts d’administration de la loterie et le versement des prix correspondants.

 

La solution électronique fiscale fournie par Avatar Technologies pourrait standardiser et simplifier les processus internes, éliminer les échappatoires fiscales majeures et améliorer les procédures liées à la perception fiscale. Étant donné les financements considérables requis pour permettre à l’Afrique d’atteindre ses objectifs de développement, ainsi que la possibilité de générer des revenus à partir de sources diverses, la solution ERA d’Avatar représente une opportunité importante pour le Botswana. Le moment idéal d’optimiser la perception fiscale dans le pays est venu.

 

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